Introduction
Pour certains de leurs clients, les entreprises éprouvent des difficultés de recouvrement. Des lettres de relance, des lettres recommandées ont été envoyées mais les créances de clients n’ont pas été toujours réglées. Dans la comptabilité, à la fin de l’exercice comptable, en vertu du principe de prudence, il faut constater la perte de valeur potentielle des créances clients de l’entreprise. 3 cas peuvent se présenter.
Nouvelle créance douteuse
Constater une créance douteuse
La créance client est transférée en client douteux.
Prenons un exemple pour illustrer les écritures. Votre entreprise a facturé pour le Client A 598 €, pour le client B 1196 € TTC.
Vos 2 clients n’ont pas payé aux échéances des factures, vous avez envoyé des lettres de relance mais ils n’ont pas encore payé. Pour constater ce non paiement, vous déplacez les comptes des clients A et B en clients douteux. L’écriture à passer est la suivante:
416000 Clients douteux 1794,00
411000 Client A 598,00
411000 Client B 1196,00
Création de dépréciation
Le montant de la provision est établie en estimation du risque de non recouvrement de la créance. Il faut calculer le montant HT de la perte estimée de la créance client (1500€ dans notre exemple).
Supposons que l’entreprise ne pourra récupérer que 40% de ses créances, soit 600 € HT. Vos charges augmenteront donc de 900 € (1500-600). Il faut passer l’écriture suivante :
681740 Dotation aux dépréc. créances 900,00
491000 Dépréciation des comptes clients 900,00
Cas ancien client douteux
Il faut rechercher si le client est douteux dans les exercices précédents.
Le calcul de la dépréciation de l’année N est établi, une comparaison de la dépréciation de N avec N-1 est à définir, 3 cas peuvent se présenter.
1er cas: Les dépréciations sont égales
Il n’y a pas d’écriture à passer.
2ème cas: Dépréciation N > Dépréciation N-1
Il faut augmenter la dépréciation. Supposons que l’année suivante, l’entreprise ne pourra récupérer de ses créances sur les clients A et B que 30%, soit 450 € HT. Il faut ajuster la provision et l’augmenter de 150 € [(1500-450)-900]
681740 Dotation aux dépréc. Créances 150,00
491000 Dépréciation des comptes clients 150,00
3ème cas: Dépréciation N < Dépréciation N-1
Il faut diminuer la dépréciation. Supposons que l’entreprise a pu récupérer 50% de ces créances, soit 750 € HT. Il faut diminuer la provision de 150 € [900-(1500-750)]
491000 Dépréciation des comptes clients 150,00
781740 Reprises sur dépréc créances 150,00
Créance irrécouvrable
Suite à divers recours auprès du client (lettres de relance, recours contentieux), il apparaît que l’entreprise n’est plus en mesure de recouvrer sa créance soit parce que l’entreprise du client est en cessation d’activité ou en liquidation judiciaire.
Avant de passer l’annulation de la créance, l’entreprise devra envoyer un double de la facture au client défaillant avec la mention «Annulée pour la somme de ….. euros». Deux cas peuvent se présenter :
Créance douteuse devenue irrécouvrable
Dans ce cas, il faut d’abord solder la dépréciation existante.
L’entreprise a passé une provision de 900 €. Il faut donc annuler cette provision:
491000 Dépréciation des comptes clients 900,00
781740 Reprises sur dépréc créances 900,00
Il faut ensuite solder le compte client douteux,et faire apparaître la perte:
654000 Pertes sur créances irrécouvrables 1500,00
445710 TVA collectée 294,00
416000 Clients douteux 1794,00
Créance normale devenue irrécouvrable
Le compte client est directement soldé. Dans notre exemple, les clients A et B seront débités du compte 654000.
654000 Pertes sur créances irrécouvrables 500,00
445710 TVA collectée 98,00
411000 Client A 598,00
654000 Pertes sur créances irrécouvrables 1000,00
445710 TVA collectée 196,00
411000 Client B 1196,00
Le compte TVA collectée est débité pour récupérer la TVA que vous avez enregistrée lors de la passation des écritures de vente.
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